Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et à l’utilisation du site.
Utilisation du site
La connexion et la navigation sur le site www.cptsprovenceverte.com impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Éditeur
L’édition du site est assurée par la CPTS PROVENCE VERTE, dont le siège social est situé 3 rue Victor Hugo, 83170 Tourves. La CPTS Provence Verte est une association loi 1901 à but non lucratif, enregistrée auprès de la préfecture du Var le 24 décembre 2019 sous le numéro W833007654. Son SIREN est le 880465174 et son code APE est 9412Z.
Le directeur de la publication est Guillaume ESTUBLIER, Président.
Hébergement et conception
Hébergeur : OVHcloud, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537407926.
Conception et développement : Myaifactory.
Mises à jour : gérées régulièrement par la CPTS Provence Verte.
Droits d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans autorisation expresse.
Accès au site
Le site est accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou nécessité de maintenance.
Cookies
Des informations sur les cookies et les moyens de les gérer sont disponibles dans la politique des cookies.